Dépôt par Hippolyte Passy d’une proposition qui dispose "qu’à l’avenir tout enfant nègre naîtrait libre dans…
L’essentiel de février 1839, tel que les archives l’ont conservé.
Dépôt par Hippolyte Passy d’une proposition qui dispose "qu’à l’avenir tout enfant nègre naîtrait libre dans les colonies françaises, que tout esclave aurait droit de se racheter à un prix fixé par des arbitres, que les époux esclaves ne pourraient être séparés en cas de vente. Il développe sa proposition le 16.