Loi relative à la liste civile, fixée à 12 millions par an plus un million pour le prince royal, auxquels…
L’essentiel de mars 1832, tel que les archives l’ont conservé.

Loi relative à la liste civile, fixée à 12 millions par an plus un million pour le prince royal, auxquels s’ajoutent les immeubles de la Couronne (le Louvre, les Tuileries, l’Élysée-Bourbon, les domaines de Versailles, Marly, Saint-Cloud, Meudon, Saint-Germain-en-Laye, Compiègne, Fontainebleau et Pau, les manufactures de Sèvres, des Gobelins et de Beauvais, les bois de Boulogne, de Vincennes et de Sénart et tous…
