Sanctions contre les ralliés à Napoléon pendant les Cent-Jours.
L’essentiel d’octobre 1815, tel que les archives l’ont conservé.
Sanctions contre les ralliés à Napoléon pendant les Cent-Jours. Le maréchal Ney (7 décembre) ainsi que plusieurs généraux (La Bédoyère et les frères Faucher en août 1815, Mouton-Duvernet en juillet 1816) sont condamnés à mort et exécutés. Les régicides (dont Fouché) sont bannis du pays. La simple participation aux scrutins est considérée comme « l’exercice d’une fonction publique pendant l’interrègne ».