Le Sénat conservateur adopte un projet de constitution visant à rétablir la monarchie.
L’essentiel d’avril 1814, tel que les archives l’ont conservé.
Le Sénat conservateur adopte un projet de constitution visant à rétablir la monarchie. Il offre le trône au comte de Provence et vote un plan de Constitution rédigée par une commission (Lebrun, Barbé-Marbois, Destutt de Tracy, Emmery et Lambrecht).