Oukase sur les droits et les devoirs du Sénat russe, organe supérieur de contrôle judiciaire et administratif.
L’essentiel de septembre 1802, tel que les archives l’ont conservé.
Oukase sur les droits et les devoirs du Sénat russe, organe supérieur de contrôle judiciaire et administratif. Manifeste créant 8 ministères pour remplacer les collèges de Pierre le Grand (Guerre, Marine, Affaires étrangères, Justice, Intérieur, Finances, Instruction publique, Commerce). Viktor Kotchoubeï, ministre de l’Intérieur (1802-1807). Adam Czartoryski (1770-1861), ministre des Affaires étrangères (1802-1806).