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L’essentiel de décembre 1798, tel que les archives l’ont conservé.
France : réformes fiscales ; réorganisation de l’impôt foncier, de la côte mobilière, des patentes, réapparition de taxes indirectes (timbre, octroi de Paris, enregistrement). Ces mesures ne donnent guère de résultats.
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France · décembre 1798
France : réformes fiscales ; réorganisation de l’impôt foncier, de la côte mobilière, des patentes, réapparition de taxes indirectes (timbre, octroi de Paris, enregistrement). Ces mesures ne donnent guère de résultats.