La Constituante adopte un décret et une instruction qui écartent les colonies du droit métropolitain et crée…
L’essentiel de mars 1790, tel que les archives l’ont conservé.
La Constituante adopte un décret et une instruction qui écartent les colonies du droit métropolitain et crée des assemblées coloniales ouvertes aux propriétaires. Il confirme l’esclavage mais donne l’égalité de droit entre tous les citoyens libres. Le 28 mai les Blancs de Saint-Domingue, qui ont élu une assemblée excluant les libres de couleur, votent une Constitution.