Décrets de Chamartin.
L’essentiel de décembre 1808, tel que les archives l’ont conservé.
Décrets de Chamartin. Napoléon abolit les droits féodaux, supprime le tribunal de l’Inquisition, sécularise et met en vente les biens des monastères. Les juntes proposant un régime constitutionnel et libéral, les décrets de Chamartin n’ont pratiquement aucun effet sur le peuple.